Marque enregistrée - Marque en vigueur

BWA FOOD & BWA SON
Monsieur Bruno MEFFERTE
Monsieur Adam ELISABETH
Monsieur Cedric FOURNIER

Numéro de dépôt :
4609325
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
BWA FOOD & BWA SON de Bruno MEFFERTE

Présentation de la marque BWA FOOD & BWA SON

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par monsieur Bruno MEFFERTE, monsieur Adam ELISABETH, monsieur Cedric FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BWA FOOD & BWA SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur Bruno MEFFERTE domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France, monsieur Adam ELISABETH domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France, monsieur Cedric FOURNIER domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie domicilié(e) 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France.

La marque BWA FOOD & BWA SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BWA FOOD & BWA SON arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

Bruno MEFFERTE a également déposé les autres marques suivantes : BWA INVEST , BWA


Monsieur Bruno MEFFERTE - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France

Monsieur Adam ELISABETH - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France

Monsieur Cedric FOURNIER - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


C.B.S.A. IP, Monsieur D'jordan Balland-Soulie - 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Application mobile ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles permettant l'accès à des bases de données contenant des informations, conseils, données sur l'alimentation, la cosmétique et l'exercice physique, ainsi qu'à des outils de calcul dans le domaine de l'analyse de la composition des produits alimentaires et cosmétiques, du régime alimentaire, de la perte de poids, des programmes de régime alimentaire, d'exercice physique et du bien-être. Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons à base de baies ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Service de ventes au détail de boissons alcooliques ou non, de cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, viande, fruits et légumes frais, crustacés (non vivants), riz, pâtisserie, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou sushi, filets de poissons ; Services de conseil commercial dans le cadre de services de franchisage ; Services rendus pas un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de restaurants, de restaurants libre-service, de restaurant à services rapide et permanent, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines, de bars ; services de direction dans l'établissement et le fonctionnement de restaurants et des autres établissements mentionnés ci-avant. Services informatisés de commandes en ligne, services informatisés de vente au détail en ligne, services de commandes en ligne et services de magasins de vente au détail en ligne de boissons, de fruits et légumes frais, crustacés (non vivants), viande, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou sushi, filets de poissons ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, emballage, transport et services de livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de sushi, maki, sashimi, nems et autres repas préparés ;

Services de restauration (alimentation), d'hôtellerie ; Services de café ; Services de cafétérias ; Services de cantines ; Services de traiteur ; Services de bar ; Restaurants ; Services de restaurants libre-service ; Services de restauration rapide ; Services de sandwicheries ; Préparation d'aliments ou de repas pour consommation sur place ou à emporter ; Services rendus par un franchiseur de restaurant ; préparation d'aliments à emporter ; services de consultations, d'études, de rédaction et de dessins, d'instruction pour le fonctionnement de restaurants ; services de conseils en matière culinaire ;

Services de conseil en diététique ; Conseils en matière d'agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté).